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Marques déposées par des RempartsTODO
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gratitude
Marque enregistrée - Marque en vigueur

gratitude
SCEA des Remparts

Numéro de dépôt :
4594862
Date de dépôt :
30/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2029
gratitude de des Remparts

Présentation de la marque gratitude

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2019 par des RempartsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « gratitude » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est des RempartsTODO domicilié(e) PLACE DE L'EGLISE - 32480 - Gazaupouy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine les Remparts, Monsieur Silas Marcellin domicilié(e) Le Bourdilet - 32100 - Condom - France.

La marque gratitude a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque gratitude arrivera à expiration en date du 30 octobre 2029.

des Remparts a également déposé les autres marques suivantes : Famille Marcellin , CHÂTEAU LES REMPARTS , BastionVin BV , GOUTTES DE LUNE , SUR UN R GASCON , R DOMAINE LES REMPARTS , TEMPERANTIA , Armagnac VICE & VERTU , Domaine Haut-Bastion


SCEA des Remparts - PLACE DE L'EGLISE - 32480 - Gazaupouy - France


Domaine les Remparts, Monsieur Silas Marcellin - Le Bourdilet - 32100 - Condom - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes séchés ; confitures ; compotes ;

Fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plants ; arbres (végétaux) ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.